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MENTIONS LEGALES ET CGU

MENTIONS LEGALES :

« Alise céramique » est l’autoentreprise de Lise Calvet, domiciliée au 60 B bvd du Val Claret, 06600 ANTIBES joignable par mail à aliseceramique@gmail.com. Elle est immatriculée à la Chambre des métiers et de l’artisanat des Alpes-Maritimes sous le numéro de SIRET 84000378400021.

Ce site a été réalisé par Lise Calvet, qui en assure le suivi et en est la responsable de publication, et est hébergé par Infomaniak dont le siège social est situé au 25 Eugène-Marziano,1227 Les Acacias, Genève, Suisse ( +41 (0) 22 820 35 44).

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site aliseceramique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Alise céramique (Lise Calvet)
siret : 84000378400021
code NAF : 2341Z
date de création : 1/06/2018

Responsable de publication et webmaster :
Lise Calvet – aliseceramique@gmail.com

Hébergeur :
Infomaniak, Société Anonyme dont le siège social est situé au 25 Eugène-Marziano,1227 Les Acacias, Genève, Suisse. Contact : par téléphone : +41 (0) 22 820 35 44 et par mail : support@infomaniak.com

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.aliseceramique.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aliseceramique.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par aliseceramique.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site aliseceramique.com est mis à jour régulièrement par Lise Calvet.

3. Description des services fournis

Lise Calvet s’efforce de fournir sur le site aliseceramique.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site aliseceramique.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site aliseceramique.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le présent site s’appuie sur la solution WordPress™ et utilise exclusivement des technologies et des scripts open source. Le site s’appuie sur le template (modèle de site) Botiga de aThemes.
aliseceramique.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Lise Calvet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (textes et images), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lise Calvet et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 suivant le Code de la propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 suivant le Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les photographies et illustrations de ce site ne sont pas libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Lise Calvet.

6. Limitations de responsabilité

Lise Calvet ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.aliseceramique.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel désuet, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Liens hypertexte et cookies

La navigation sur le site www.aliseceramique.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aliseceramique.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.

Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.