MENTIONS LEGALES :
« Alise céramique » est l’autoentreprise de Lise Calvet, domiciliée au 60 B bvd du Val Claret, 06600 ANTIBES joignable par mail à aliseceramique@gmail.com. Elle est immatriculée à la Chambre des métiers et de l’artisanat des Alpes-Maritimes sous le numéro de SIRET 84000378400021.
Ce site a été réalisé par Lise Calvet, qui en assure le suivi et en est la responsable de publication, et est hébergé par Infomaniak dont le siège social est situé au 25 Eugène-Marziano,1227 Les Acacias, Genève, Suisse ( +41 (0) 22 820 35 44).
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site aliseceramique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Alise céramique (Lise Calvet)
siret : 84000378400021
code NAF : 2341Z
date de création : 1/06/2018
Responsable de publication et webmaster :
Lise Calvet – aliseceramique@gmail.com
Hébergeur :
Infomaniak, Société Anonyme dont le siège social est situé au 25 Eugène-Marziano,1227 Les Acacias, Genève, Suisse. Contact : par téléphone : +41 (0) 22 820 35 44 et par mail : support@infomaniak.com
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site www.aliseceramique.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aliseceramique.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par aliseceramique.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site aliseceramique.com est mis à jour régulièrement par Lise Calvet.
3. Description des services fournis
Lise Calvet s’efforce de fournir sur le site aliseceramique.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site aliseceramique.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site aliseceramique.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aliseceramique.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
9. Principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.
Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.