Il est recommandé de lire attentivement les présentes Conditions générales de vente (« CGV »), avant toute commande sur le site. En cas de questions sur ces CGV contactez-nous avant de passer une commande.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Alise céramique et l’utilisateur. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions de vente. Alise céramique se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions de ventes.
article 1 – préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Lise CALVET pour Alise céramique (SIRET 84000378400021), domiciliée au 60B bvd du Val Claret 06600 ANTIBES et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet https://aliseceramique.com
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des biens via ce site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
article 2 – caractéristiques des biens vendus
Lise Calvet propose à la vente des céramiques artisanales confectionnées entièrement par ses soins dans son atelier. Toutes les pièces sont uniques car faites entièrement à la main. Comme indiqué sur les fiches produits, de légères variations existent d’une pièce à l’autre. Les pièces vendues ne peuvent être parfaitement identiques au modèle utilisé pour la photographie illustrant la fiche produit. Tous les produits sont accompagnés de descriptions sous la forme de textes et d’images. Lise Calvet s’efforce de fournir sur le site aliseceramique.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, les parties conviennent ainsi que les photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.
article 3 – commande
La commande s’effectue sur la boutique en ligne. Chaque article est accompagné d’une description et de plusieurs photos, dans le but de vous présenter les pièces le plus précisément possible. Comme indiqué sur les fiches produits, de légères variations existent d’une pièce à l’autre (cf. article 2). Pour acheter un article, cliquez sur « ajouter au panier ». Pour finaliser votre commande, validez la commande après avoir choisi votre moyen de livraison (expédition, dont le prix de livraison varie selon le poids des pièces et du colis ou en point de vente, gratuit pour retirer votre achat directement auprès de Lise Calvet, à l’atelier à Biot). Vous renseignez alors vos informations de facturation et adresse de livraison avant de procéder au paiement. (cf. paiement). La commande est ensuite validée dès que le paiement est accepté.
article 4 – prix
Les prix sur la boutique et les fiches produits sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable – article 293 B du CGI » et hors frais de livraison éventuellement applicables.
article 5 – paiement
La validation de la commande implique l’obligation de payer le prix indiqué. Le paiement s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé PayPal ou Stripe. Lise Calvet ne gère pas les transactions de paiement. À aucun moment Lise Calvet n’a accès ou connaissance des informations ou numéros de carte bancaire.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Lise Calvet se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en raison du non-paiement total ou partiel de la commande ou d’un refus d’autorisation de paiement par l’organisme bancaire de l’acheteur.
article 6 – transport et livraison
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur, par Colissimo. Le coût de la livraison est adapté selon le poids des pièces achetées. Vous pouvez aussi choisir le retrait à l’atelier, appelé « point de vente », qui est gratuit.
Lise Calvet s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 3 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’acheteur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons, Lise Calvet ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’acheteur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison. Le remboursement de tout produit déclaré a posteriori abîmé lors du transport sans qu’aucune réserve n’ait été émise à réception du colis ne pourra pas être pris en charge.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire renseignées par l’acheteur (notamment nom, prénom,numéro et nom de rue, code postal, nom de la ville, numéro de téléphone ou adresse mail), Lise Calvet ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer la commande.
article 7 – modalités de rétractation
Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la réception de sa commande, puis à nouveau de 14 jours à compter de la notification de ce souhait de rétractation pour faire retour de ce produit au vendeur pour échange ou remboursement, sans pénalités, à l’exception des frais de retour en mode suivi (tout produit renvoyé sans suivi et dont le retour ne serait pas effectif ne pourra être ni remboursé ni échangé). Ce droit ne peut être exercé pour un produit personnalisé ou confectionné selon les spécifications de l’acheteur. Le droit de retour ne pourra s’exercer que si la procédure de réexpédition est respectée et seulement si les articles retournés dans les délais sont encore intacts. Toute marchandise arrivée abîmée, ébréchée ou cassée ne pourra être remboursée. Avant tout retour, le client doit préalablement contacter Lise Calvet par mail.
article 8 – droit applicable en cas de litige
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges nés du présent contrat et non résolus par la médiation seront de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.